Marque expirée - Marque en non vigueur
e-motiondesign
Numéro de dépôt :
3503217
Date de dépôt :
30/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2017
Présentation de la marque e-motiondesign
Déposée le 30 mai 2007 par CAROL BUCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-motiondesign »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-motiondesign est expirée depuis le 30 mai 2017.
Publication - Publication au BOPI 2007-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46
Republication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32